I) En organisant des séminaires de « réflexion éthique autour de la prise en charge du patient », ce qui correspond au critère 2c du Manuel d’accréditation – Version 2, ainsi défini en page 15 du Guide d’aide à la cotation V2 (novembre 2005) : « Organisation de la réflexion sur des sujets éthiques (…), sollicitation d’avis (…), débats ou réunions d’équipes a posteriori sur des situations vécues et posant un problème éthique » ;

II) En participant à la rédaction du rapport d’autoévaluation dans le cadre de la procédure de certification ;

III) En étant le référent éthique (contractualisé) de la structure, dans le cadre du suivi a posteriori.
Dans tous les cas, MEDETHIC s’engage à aider activement la structure de soin à obtenir la cotation A, ainsi définie : « L’établissement identifie et traite les sujets nécessitant une réflexion éthique ».

C’est Bernard-Marie DUPONT qui s’occupe personnellement des questions éthiques liées à la Certification V2.